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Délibérations

Etablissements publics

Délibération n° 2024-210 du 13 novembre 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant les injections intra-articulaires de plasma riche en plaquettes dans la gonarthrose symptomatique »
présenté par l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2024-159 du 11 septembre 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Dématérialisation des bulletins de paie » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

 

Délibération n° 2024-143 du 26 juillet 2024

avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude GALILEE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d’extension initial des cancers lobulaires du sein » présentée par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG
Erratum à la décision du Directeur Général du CHPG

 

Délibération n° 2024-117 du 12 juin 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti au Registre GPS sur le suivi de l’hypertension artérielle » présenté par ReCor Medical Inc., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2024-046 du 20 mars 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle évaluant l’efficacité carcinologique à 5 ans de la radiofréquence pancréatique », dénommé « RAFPAN 2 », présenté par GCS Ramsay Santé pour l’Enseignement et la Recherche, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2024-045 du 20 mars 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « eDOL » présentée par le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2024-027 du 21 février 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude dénommée GUEST évaluant la valeur ajoutée, les performances et l’acceptation du couple « GFAP-UCH-L1 » dans l’évaluation des sujets victimes d’un traumatisme crânien léger à risque intermédiaire de complications » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2024-016 du 21 février 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle dénommée JAK-INHI comparant l’efficacité de la prise orale matinale versus prise orale en soirée d’un JAK inhibiteur chez des patients atteints de Polyarthrite Rhumatoïde » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2024-003 du 17 janvier 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Garantir la sécurité des personnes et des biens au Musée d’Anthropologie préhistorique par le biais d’un système de vidéosurveillance » exploité par le Musée d’Anthropologie Préhistorique de Monaco présenté par le Ministre d’Etat

Décision Ministérielle

Délibération n° 2024-002 du 17 janvier 2024

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Dossier administratif du patient informatisé » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-188 du 20 décembre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude PIRAHNA visant à démontrer la supériorité thérapeutique du Haut Débit Nasal dans les Insuffisances Respiratoires Aigües Hypercapniques Non Acides, en association au traitement standard conventionnel par rapport au traitement conventionnel seul » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-184 du 20 décembre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle dénommée FARADISE étudiant en vie réelle l’utilisation du système d’ablation par champ électrique pulsé FARAPULSE™ » présenté par Boston Scientific International S.A. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-166 du 15 novembre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du temps de travail de l’ensemble du personnel » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-165 du 15 novembre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude SPECTRE visant à évaluer la stratégie d’investigation de la plaque coronarienne instable chez les patients se présentant aux urgences pour suspicion de maladie coronarienne » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-164 du 15 novembre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude SIGHER identifiant les déterminants génétiques de résistance/sensibilité et/ou de toxicité aux traitements en situation adjuvante pour un cancer du sein HER2 » présenté par l’Institut de cancérologie de Strasbourg Europe représenté en Principauté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-153 du 18 octobre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à recueillir les nouveaux cas de cancer bronchique primitif diagnostiqués dans les services de pneumologie et de pneumo-cancérologie des centres hospitaliers généraux du 01/01/2020 au 31/12/2020 (Etude KBP-2020-CPHG) ainsi qu’à l’étude ancillaire cherchant à suivre les stratégies thérapeutiques mises en œuvre pendant les cinq premières années suivant le diagnostic de cancer bronchique primitif chez les patients de la cohorte KBP-2020-CPHG (Etude ESCAP-2020-CPHG) » présentée par le Collège des Pneumologues des Hôpitaux Généraux (CPHG) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-152 du 18 octobre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude « MIMP : Exploration cérébrale chez des pilotes automobiles retraités » » présentée par l’Association de Recherche Bibliographique et Scientifique pour les Neurosciences, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-151 du 18 octobre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Dossier médical du patient informatisé » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-114 du 20 septembre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude GALILEE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d’extension initial des cancers lobulaires du sein » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-112 du 20 septembre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des personnes concernées ayant signé le formulaire de consentement éclairé pour l’étude SPYRAL AFFIRM » présenté par Medtronic Bakken Resarch Center représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-111 du 20 septembre 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Portail patient du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-103 du 19 juillet 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des admissions des étudiants en Institut de Formation en Soins Infirmiers et en Institut de Formation d’Aides-Soignants » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-073 du 17 mai 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude GAME-OvBLOC visant à quantifier le gaspillage des médicaments IV préparés au bloc opératoire » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-047 du 19 avril 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle dénommée ELLIPSE étudiant l’initiation et l’utilisation du Spravato® dans la pratique clinique en vie réelle » présenté par JANSSEN CILAG, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2023-031 du 15 mars 2023

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude VR-FIBRO visant à déterminer l’efficacité du programme VR en termes d’intensité moyenne de la douleur chez les patients fibromyalgiques » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-172 du 21 décembre 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude SEQUENS-RA évaluant l’efficacité d’une stratégie thérapeutique séquentielle dans la polyarthrite rhumatoïde », dénommé « SEQUENS-RA » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-171 du 21 décembre 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la scolarité des étudiants en Institut de Formation en Soins Infirmiers et en Institut de Formation d’Aides-Soignants » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-170 du 21 décembre 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des demandes de stage au CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-158 du 16 novembre 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’Espace Fitness » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-136 du 19 octobre 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale NIRVANA-Lung dont UNICANCER est le promoteur », dénommé « NIRVANA-Lung » présenté par UNICANCER, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-135 du 19 octobre 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude DSNATUR afin d’évaluer l’efficacité de la rTMS réalisée en ouvert sur les symptômes de la dépression résistante en pratique courante entre la Baseline et la fin de la cure initiale », dénommé « DSNATUR » présenté par l’Etablissement Public de Santé de Ville Evrard, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-101 du 20 juillet 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet au travers d’une étude multicentrique prospective de suivre après commercialisation le devenir des systèmes d’épaule FX SOLUTIONS », dénommé « Etude FX_PROTOC_CL_19-03 IDRCB : 2019-A01279-48 » présenté par la société FX Solutions représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-069 du 18 mai 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du temps de travail de l’ensemble du personnel » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-068 du 18 mai 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du remplacement interne du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-048 du 20 avril 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des données des joueurs de l’ASM dans le cadre de la détection et la prise en charge des altérations neurocognitives liées à la pratique du football » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-047 du 20 avril 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet d’évaluer l’efficacité à long terme d’une perfusion continue de faibles doses de kétamine pendant 4 jours associé à du sulfate de magnésium chez les patients douloureux chroniques » dénommé « Etude KONTINUE » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-034 du 16 mars 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet d’évaluer l’efficacité et la tolérance du traitement de la névralgie du trijumeau par radiochirurgie au Centre Hospitalier Princesse Grace » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-021 du 16 février 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’efficacité clinique et la sécurité à 24 semaines de la combinaison adalimumab (40 mg toutes les 2 semaines) avec le baricitinib (4mg/j) vs. baricitinib en monothérapie (4mg/j) chez des patients avec une PR réfractaire », dénommé « CRI-RA » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2022-004 du 19 janvier 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des assistants familiaux et des tiers dignes de confiance » présenté par l’Office de Protection Sociale

Décision du Directeur de l'Office de Protection Sociale

Délibération n° 2022-003 du 19 janvier 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement des prestations et des aides sociales » présenté par l’Office de Protection Sociale

Décision du Directeur de l'Office de Protection Sociale

Délibération n° 2022-002 du 19 janvier 2022

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-269 du 15 décembre 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude non interventionnelle évaluant la rémission à 6 mois et le maintien de la réponse à 12 mois chez des patients présentant une polyarthrite rhumatoïde modérée à sévère traités par upadacitinib » présenté par Abbvie, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-209 du 20 octobre 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer le cathéter StablePoint et le système de détection de force pour le traitement de la fibrillation auriculaire paroxysmique », dénommé « Etude NEWTON AF » présenté par BOSTON Scientific International S.A. représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-208 du 20 octobre 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte observationnelle évaluant l’impact du traitement par Ventilation Auto-Asservie (VAA) sur la qualité du sommeil de patients avec un syndrome d’apnée du sommeil central ou combiné hors insuffisance cardiaque systolique à fraction d’éjection altérée », dénommé « Etude FACIL-VAA » présenté par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS) représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-207 du 20 octobre 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Dossier médical du patient informatisé » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-206 du 20 octobre 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Suivi de la vaccination des employés et des personnes intervenant au CHPG soumises à l’obligation vaccinale » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-186 du 15 septembre 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l’efficacité pour des sédations de confort en fin de vie de l’oxybate de sodium vs midazolam », dénommé « ONAMI » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-185 du 15 septembre 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site internet du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-155 du 21 juillet 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d’une étude multicentrique, randomisée, partiellement en aveugle, contrôlée versus placebo, d’évaluer la sécurité d’emploi, la tolérance et l’efficacité jusqu’à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d’une spondylarthrite axiale active », Etude CAIN457K2340 dénommée « SURPASS » présentée par Novartis International AG représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-154 du 21 juillet 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer les marqueurs électrophysiologiques liés aux processus cognitifs sous-tendant le comportement empathique dans le trouble du spectre schizophrénique », dénommé « Etude SCHIZOEMP » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-153 du 21 juillet 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’observatoire MAJIK consistant en un recueil rétrospectif et continue de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par inhibiteurs JAK » présenté par la Société Française de Rhumatologie, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-132 du 23 juin 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du Musée – Villa Sauber, 17 avenue Princesse Grace » présenté par le Nouveau Musée National de Monaco

Décision du Directeur du NMNM

Délibération n° 2021-088 du 19 mai 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès au CHPG avec ouverture automatisée par reconnaissance des plaques d’immatriculation » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-071 du 21 avril 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche évaluant l’intérêt d’un protocole spécifique de plongée sous-marine dans la régression des symptômes de Burnout chez les médecins urgentistes », dénommé « MEDIC-DIVE » présenté par l’association PHYMAREX – Institut de physiologie et de médecine en milieu maritime et en environnement extrême représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-052 du 17 mars 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale étudiant l’impact de l’activité DPD sur l’efficacité de la capécitabine », dénommé « DPD MAX » présenté par le Centre Antoine Lacassagne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-051 du 17 mars 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude « EYE-PD : Vidéo-oculographie et maladie de Parkinson », dénommé « EYE-PD » présenté par l’Association de Rechercher Bibliographique et Scientifique pour les Neurosciences (AREBISN) représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-033 du 17 février 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gérer les informations médicales du patient afin d’assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-032 du 17 février 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’efficacité et la tolérance de la fludrocortisone (Flucortac®) dans le traitement de l’hypotension orthostatique neurogène », dénommé « FLU HON » présenté par le laboratoire H.A.C. Pharma représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-026 du 17 février 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’efficacité et la sécurité de la dénervation rénale par neurolyse à l’alcool à l’aide du kit Peregrine System sur des patients avec hypertension incontrôlée, combinée à des médicaments antihypertenseurs », dénommé « TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-007 du 20 janvier 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’efficacité de la pravastatine versus placebo en prévention primaire de fibrose radio-induite sévère chez les patientes atteintes d’un cancer du sein à haut risque de fibrose mammaire », dénommé « PRAVAPREV-01 » présenté par l’Institut régional du Cancer de Montpellier représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-006 du 20 janvier 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’impact du décubitus ventral chez les patients en ventilation spontanée sur l’incidence de l’intubation ou de la ventilation non-invasive ou du décès lors d’une détresse respiratoire aigüe en lien avec une infection COVID-19 », dénommé « PROVID19 » présenté par le Centre Hospitalier Régional d’Orleans représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2021-005 du 20 janvier 2021

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’implémentation du score HOME-CoV révisé pour guider le choix d’une hospitalisation ou d’une prise en charge ambulatoire des patients ayant une infection à SARS-CoV-2 avérée ou probable admis aux urgences », dénommé « RevisedHOME-CoV » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire d’Angers représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-185 du 16 décembre 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Fonds Rouge et Blanc : gestion de bons cadeaux » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-174 du 16 décembre 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le pourcentage de positivité et la valeur prédictive positive du dosage de la progastrine pour le dépistage de cancers à des stades précoces chez des volontaires sains asymptomatiques, venant faire un dépistage du cancer du côlon », dénommé « Etude PROCODE » présenté par ECS-Progastrin représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-173 du 16 décembre 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude « MIMP : Exploration cérébrale chez des pilotes automobiles retraités » » présenté par l’Association de Recherche Bibliographique et Scientifique pour les Neurosciences, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-162 du 18 novembre 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d’évaluer la toxicité et l’efficacité d’un traitement par thalamotomie radiochirurgicale fractionnée sur accélérateur, chez des patients présentant un tremblement essentiel et/ou parkinsonien invalidant », dénommé « Etude FRACTHAL » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-154 du 18 novembre 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant la performance pronostique des biomarqueurs sVEGFR2, suPAR et PCT, seuls ou combinés, conjointement aux signes et symptômes cliniques pour prédire la détérioration clinique au cours des 72 premières heures pour les patients non sévères se présentant aux Urgences avec une infection suspectée», dénommé « Etude SepSIGN » présenté par BIOMERIEUX représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-110 du 1er juillet 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité« Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le taux de thromboembolie veineuse au cours d’une infection par COVID-19 chez des patients cancéreux »,dénommé « Etude NEOTHROMBOCOVID » présenté par le Centre Antoine Lacassagne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-109 du 1er juillet 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle visant à évaluer les performances cliniques du test Xpert Bladder Cancer Monitor dans la surveillance de patients atteints de cancer de la vessie n’infiltrant pas le muscle (TVNIM) », dénommé « Etude DEREV » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-108 du 1er juillet 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet au travers d’une étude multicentrique prospective de suivre après commercialisation le devenir des systèmes d’épaule FX SOLUTIONS », dénommé « Etude FX_PROTOC_CL_19-03 IDRCB : 2019-A01279-48 » présenté par la société FX Solutions représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-107 du 1er juillet 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gérer les informations médicales du patient afin d’assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-085 du 20 mai 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche rétrospective sur données FORSYA », dénommé « FORSYA » présenté par NOVARTIS Pharma S.A.S., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-069 du 15 avril 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’implémentation dans les structures d’urgences de critères consensuels de non-hospitalisation pour les patients COVID-19 avérés ou probables, par rapport aux pratiques habituelles antérieures », dénommé « HOME-CoV » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire d’Angers représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-068 du 15 avril 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’impact de la mise à jour des critères d’évaluation du myélome multiple (IMWG) sur l’histoire naturelle du myélome indolent afin d’établir de nouvelles recommandations pour le suivi et l’évaluation des facteurs pronostiques du myélome indolent », dénommé « Etude CARRISMM » présenté par l’Intergroupe Francophone du Myélome représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-054 du 6 avril 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à déterminer si la stratégie intégrant le Doppler Transcrânien n’est pas inférieure à la prise en charge habituelle en termes d’aggravation neurologique à 3 mois après un TC sans lésions ou lésions mineures détectées au scanner cérébral initial », dénommé « Etude TRUST » présenté par le CHU Grenoble-Alpes représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-053 du 6 avril 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à évaluer l’efficacité clinique de pristinamycine versus amoxicilline chez des adultes présentant une pneumonie aiguë communautaire avec un score PORT de I, II ou III », dénommé « Etude PRISTL06562 » présenté par SANOFI-Aventis représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-052 du 6 avril 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à recueillir les nouveaux cas de cancer bronchique primitif diagnostiqués dans les services de pneumologie et de pneumo-cancérologie des centres hospitaliers généraux du 01/01/2020 au 31/12/2020 (Etude KBP-2020-CPHG) ainsi qu’à l’étude ancillaire cherchant à suivre les stratégies thérapeutiques mises en œuvre pendant les trois premières années suivant le diagnostic de cancer bronchique primitif chez les patients de la cohorte KBP-2020-CPHG (Etude ESCAP-2020-CPHG) » présenté par le Collège des Pneumologues des Hôpitaux Généraux (CPHG) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-051 du 6 avril 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des formations du personnel non médical » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-050 du 6 avril 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche comparant l’échographie pulmonaire à la radiographie de thorax dans le diagnostic de pneumopathie aiguë communautaire chez les patients consultant aux urgences » dénommé « Etude CAPUERA » présentée par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-049 du 6 avril 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’efficacité de l’hydroxychloroquine versus placebo chez les patients ayant une infection COVID-19 à risque d’aggravation secondaire », dénommé « HYCOVID » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire d’Angers représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-009 du 15 janvier 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à déterminer la durée du portage du virus de la grippe dans les voies aériennes supérieures d’un patient traité par un antiviral », dénommé « Etude VIRIDAE » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-008 du 15 janvier 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Workflow de la Gestion Electronique de Documents » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2020-006 du 15 janvier 2020

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Obtenir des données sur le système de cartographie Rhythmia™utilisé conjointement avec les cathéters d’ablation Boston Scientific à irrigation ouverte (IO) dans le traitement de la fibrillation auriculaire (FA) paroxystique selon les recommandations internationales et locales actuelles », dénommé «  INTERRUPT -AF » présenté par GUIDANT EUROPE NV – BOSTON SCIENTIFIC, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-192 du 18 décembre 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d’instauration du methotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde» dénommé «  Etude VACIMRA – N° EudraCT 2013-0001937-42 »  présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier (France) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l’apixaban contre l’aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical » dénommé « Etude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 » présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-190 du 18 décembre 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d’une étude monocentrique, randomisée, en double insu d’évaluer la gestion du stress péri-opératoire en chirurgie ambulatoire par supplémentation en L-tyrosine », dénommé « Etude SPOT » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-166 du 20 novembre 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche comparant l’échographie pulmonaire à la radiographie de thorax dans le diagnostic de pneumopathie aiguë communautaire chez les patients consultant aux urgences », dénommé « Etude CAPUERA » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-159 du 31 octobre 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du plan blanc » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-128 du 18 septembre 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la communication interne » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-127 du 18 septembre 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude CARENFER-IC ou à l’étude CARENFER ONCO-HEMATO », dénommé « Etudes CARENFER » présenté par VIFOR France représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-103 du 17 juillet 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer au registre évaluant l’impact de la prise en charge thérapeutique des syndromes d’apnées du sommeil sur l’évolution des syncopes vaso-vagales », dénommé « Registre SVV-SAS » présenté par le Pôle d’Exploration des Apnées du Sommeil (PEAS) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-072 du 15 mai 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude prospective observationnelle EUROSAF », dénommé « EUROSAF » présenté par E.O. Galliera Hospital représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-062 du 17 avril 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant la réponse clinique à 24 semaines après l’instauration d’un second anti-TNF ou du secukinumab, après l’échec d’un premier anti-TNF dans la spondylarthrite axiale », dénommé « Etude ROC-SpA » présentée par le CHU de Saint-Etienne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-046 du 20 mars 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Système anti-fugue » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-022 du 20 février 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du hotspot public du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-021 du 20 février 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’adressage IP » dénommé « Gestip » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-012 du 23 janvier 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gérer les informations médicales du patient afin d’assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG »  présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-011 du 23 janvier 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services de téléphonie et enregistrement de certaines communications téléphoniques » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-010 du 23 janvier 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des enquêtes de satisfaction du CHPG » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-009 du 23 janvier 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant la TEP au 18FDG pour l’identification précoce de l’échappement tumoral à l’immunothérapie chez des patients atteints d’un mélanome ou d’un Carcinome Broncho-pulmonaire Non à Petites Cellules, localement avancé ou métastatique », dénommé « Etude FDG-IMMUN » présenté par le Centre Antoine Lacassagne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2019-008 du 23 janvier 2019

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale étudiant l’inhibition des anhydrases carboniques associée à une radiochimiothérapie concomitante à base de cisplatine et d’étoposide dans les carcinomes bronchiques à petites cellules localisés», dénommé « Etude ICAR » présenté par le Centre Antoine Lacassagne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-196 du 19 décembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d’une étude multicentrique, randomisée, partiellement en aveugle, contrôlée versus placebo, d’évaluer la sécurité d’emploi, la tolérance et l’efficacité jusqu’à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d’une spondylarthrite axiale active », Etude CAIN457K2340 dénommée « SURPASS » présenté par Novartis International AG représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-194 du 19 décembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte observationnelle évaluant l’impact du traitement par Ventilation Auto-Asservie (VAA) sur la qualité du sommeil de patients avec un syndrome d’apnée du sommeil central ou combiné hors insuffisance cardiaque systolique à fraction d’éjection altérée », dénommé « Etude FACIL-VAA » présenté par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS) représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-193 du 19 décembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des centrales de surveillance » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-192 du 19 décembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des patients en anesthésie» présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-187 du 21 novembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Plate-forme de communication multicanal modulaire » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-182 du 21 novembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le pourcentage de positivité et la valeur prédictive positive du dosage de la progastrine pour le dépistage de cancers à des stades précoces chez des volontaires sains asymptomatiques, venant faire un dépistage du cancer du côlon », dénommé « Etude PROCODE » présenté par ECS-Progastrin représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-163 du 17 octobre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Prise de commande des repas patients et accompagnants » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-162 du 17 octobre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle évaluant l’efficacité et la prise en charge thérapeutique de la leucémie lymphoïde chronique par Vénétoclax® en situation réelle », dénommé « VERONE » présenté par le laboratoire ABBVIE France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-161 du 17 octobre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du dossier obstétrique informatisé du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-160 du 17 octobre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la facturation des repas au self » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-141 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données cliniques des patients insuffisants respiratoires nouvellement traités par ventilation non invasive à domicile », dénommé « Cohorte VNI » présenté par la Fédération ANTADIR représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-133 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Organisation et suivi du comité de gestion des œuvres sociales » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-132 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des patients en hospitalisation soins ou traitements à domicile  » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-131 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rendez-vous patients et logistique médicale » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-130 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la crèche » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-126 du 19 septembre 2018

portant sur la demande d’avis relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle RHAPSODY», dénommé « Etude RHAPSODY » présenté par GUIDANT Europe - BOSTON Scientific, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-110 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant la réponse clinique à 24 semaines après l’instauration d’un second anti-TNF ou du seculinumab, après l’échec d’un premier anti-TNF dans la spondylarthrite axiale », dénommé « Etude ROC-SpA » présenté par le CHU de Saint-Etienne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-109 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de tous les sites monégasques du CHPG »  présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-108 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du questionnaire d’appréciation des séjours hospitaliers » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-107 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services de téléphonie et enregistrement de certaines communications téléphoniques » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-106 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle d’accès par badge non biométrique aux locaux Monégasques du CHPG »  présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-105 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Circuit informatisé du médicament » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-104 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des missions d’assistante sociale »  présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-089 du 20 juin 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des attributions de logement » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-088 du 20 juin 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des formations du personnel non médical » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-087 du 20 juin 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du temps de travail des personnels non médicaux » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-046 du 18 avril 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des attributions des places de parking » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-045 du 18 avril 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des admissions à la crèche » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-038 du 21 mars 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l’apixaban contre l’aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical », dénommé « Etude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 », présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-220 du 20 décembre 2017

Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’association de cetuximab à l’afatinib en première ligne de traitement des cancers bronchiques non à petites cellules porteurs d’une mutation du récepteur à l’Epidermal Growth Factor », dénommé « IFCT-1503-ACE-Lung – IDRCB 2015-003390-15 » présenté par Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-191 du 15 novembre 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’observatoire ART consistant en un recueil prospectif et continu de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par anti-TNF pour une polyarthrite rhumatoïde », dénommé   Observatoire ART », présenté par la Société Française de Rhumatologie, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-190 du 15 novembre 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’existence d’une corrélation entre la TEP-TDM au 18F-FDG et l’IRM de diffusion dans l’évaluation de la réponse thérapeutique précoce des lymphomes malins non hodgkiniens (LMNH)B à grandes cellules », dénommé « Etude LYMPHO D-TECT », présenté par le Centre Antoine Lacassagne, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-171 du 25 octobre 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet l’évaluation multicentrique de l’utilisation et de l’interprétation des dosages de protéine S100B chez les patients des urgences se présentant pour un traumatisme crânien léger », dénommé « Etude PROMETHEE– n° EudraCT : 2016-A00901-50 », présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-170 du 25 octobre 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’intérêt du maintien d’un traitement anti-inflammatoire non stéroïdien chez les patients atteints de SpondylarThrite ankylOsante et traités par anti-TNFα pour prévenir la Progression des lésions radiologiques »,dénommé « Etude STOP – n° EudraCT : 2015-002004-63 », présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-077 du 17 mai 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d’évaluer la tDCS comme traitement complémentaire des symptômes persistants de schizophrénie (SCH) », dénommé « Etude STIMZO » présenté par les Hospices Civils de Lyon, représentés en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-035 du 15 mars 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d’une étude multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée versus placebo, d’évaluer la sécurité d’emploi, la tolérance et l’efficacité jusqu’à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d’une spondyloarthrite axiale non radiographique active », dénommé « Etude CAIN457H2315 – n° EudraCT : 2015-001106-33 » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-017 du 15 février 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Diagnostic rapide avec orientation étiologique du sepsis en réanimation par analyse de biomarqueurs sanguins », dénommé « Etude BACTI-DIAG-Réa » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-016 du 15 février 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l’étude cognitive sociale chez des patients atteints de Sclérose En Plaques, à partir d’une étude de l’exploration visuelle par électro-oculographie motrice »,dénommé « Etude EYE-SEP » présenté par l’Association de REcherche BIbliographique et Scientifique pour les Neuroscience - AREBISN, localisée en France, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-015 du 15 février 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale randomisée contrôlée multicentrique pragmatique comparant la triple association de traitements de fond conventionnels à l’association méthotrexate et biomédicament chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde et ayant une réponse insuffisante au méthotrexate », dénommé « Etude bio3 – idrcb 2015-000863-15 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Strasbourg, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-104 du 20 juillet 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’essai clinique randomisé en double aveugle sur l’efficacité de la stimulation Transcrânienne en courant direct (tDCS) sur la réduction de la consommation d’alcool chez des patients non abstinents souffrant d’un trouble de l’usage d’alcool », dénommé « Etude REDSTIM – n° ID RCB : 2015-A00576-43 »,présenté par le Docteur TROJAK, du Centre de Psychiatrie et d’Addictologie du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon promoteur de l’étude, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-99 du 20 juillet 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet d’évaluer l’efficacité des prothèses métalliques couvertes en «  diabolo » dans le traitement de la nécrose d’origine pancréatique : essai «  DIABOLOPIG » », dénommé « Etude DIABOLOPIG – Réf : 15-PP-01 », présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice,représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-94 du 20 juillet 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle GROG : Constitution d’une base de données clinique française & européenne des cancers du rectum pris en charge par chirurgie robotisée », dénommé « Etude GROG »,présenté par l’Institut Régional du Cancer Val d’Aurelle (France) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-82 du 15 Juin 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l’évaluation du processus d’empathie, à partir d’une étude par électro-oculographie motrice de l’exploration picturale », dénommé « EYE-EMPATH », présenté par l’Association de REcherche Bibliographique et Scientifique pour les Neurosciences (AREBISN), représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-51 du 20 avril 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patientes ayant consenti à participer à la recherche biomédicale PAOLA-1 : Etude de phase III, multicentrique, randomisée, en double aveugle, comparant Olaparib vs Placebo chez des patientes présentant un cancer avancé de l’ovaire, des trompes de Fallope ou du péritoine de stade FIGO IIIB-IV, séreux ou endométrioïde de haut grade, traitées en première ligne par chimiothérapie associant un sel de platine et un taxane avec le bevacizumab pendant la chimiothérapie puis en entretien », dénommé « Etude PAOLA-1 – n° EudraCT : 2014-004027-52 » présenté par ASCOPharm Gr NOVASCO  (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-44 du 16 mars 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants HEMO-POUDRE : une poudre hémostatique peut-être être un traitement de première intention de l’hémorragie digestive haute en situation d’urgence ? Etude prospective multicentrique pilote », dénommé « Etude HEMO-POUDRE n° ID RCB : 2014-A01927-40 », présenté par la Société Française d’Endoscopie Digestive,représente en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-32 du 16 mars 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d’une étude de phase IIIB, randomisée, en double aveugle, d’évaluer l’efficacité et la sécurité d’emploi de l’Abatecept en injection sous-cutanée en combinaison avec du Methotrexate comparé au Methotrexate en monothérapie chez l’adulte présentant une polyarthrite rhumatoïde précoce naïf de Methotrexate sur l’obtention de la rémission clinique », dénommé « Etude IM101-550 - N°EudraCT 2015-001275-50 » présenté par Bristol-Myers Squibb International Corporation, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-122 du 16 décembre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche ayant pour objet d’évaluer l’efficacité de thérapies ciblées dans le cancer du rein et les analyses de marqueurs prédictifs et pronostiques », dénommé « Etude RCC – réf. 13-19 », présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-98 du 4 novembre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie Electronique Professionnelle du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-97 du 4 novembre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Comparaison de la réponse humorale aux  vaccins anti-pneumococciques conjugué et polysaccharidique chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde débutant un traitement par abatacept », dénommé « Etude VACINA - N° EudraCT 2014-002523-99 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-94 du 21 octobre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ALCHEMIST : ALdosterone antagonist Chronic HEModialysis Interventional Survival Trial »,  dénommé « Etude ALCHEMIST – n° EudraCT : 2012-002856-18 » présentée par le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-93 du 21 octobre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des dossiers donneurs et receveurs de sang de l’établissement de transfusion sanguine » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-82 du 16 septembre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des Retraites » présente par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-69 du 15 juillet 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale MITO-16 : Essai randomisé, multicentrique de phase III, comparant une deuxième ligne de chimiothérapie avec ou sans bevacizumab chez des patientes atteintes d’un adénocarcinome de l’ovaire en rechute sensible au platine, ayant reçu du bevacizumab en première ligne », présenté par l’Unité essais cliniques de l’Istituto Nazionale Tumori (Institut National du Cancer) de Naples (Italie), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-29 du 18 mars 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet de comparer 3 modalités d’imagerie par tomographie d’émission de positons (TEP) disponibles en routine clinique pour la détection des localisations tumorales pulmonaires et de l’abdomen supérieur : la synchronisation respiratoire sur l’inspiration et l’expiration maximale (Gated-R), l’apnée prolongée (A) et la synchronisation respiratoire a posteriori basée sur l’amplitude (HD-CHEST) », dénommé « Etude GATING – Réf. 13-12 » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-27 du 18 mars 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients participants à la recherche en soins courants ayant pour objectif de mettre en place une procédure incitative multiple facettes pour la vaccination antipneumococcique aux urgences », dénommé « Etude IMPROVED – ID RCB/ 2013-A00943-42 » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2014-165 du 11 décembre 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale RELAX : étude en ouvert, multicentrique, prospective, randomisée pour évaluer l’efficacité de Sérélaxine comparée au traitement standard de référence chez des patients atteints d’insuffisance cardiaque aigûe », dénommé « Etude RELAX – CRLX030A3301 - N° EudraCT 2013-002513-35 » présenté par Novartis Pharma A.G., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG - JO du 22 mai 2015 
Décision du Directeur du CHPG - JO du 20 mars 2015

Délibération n° 2014-164 du 12 novembre 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des ressources humaines et paie » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2014-142 du 8 octobre 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la sous-étude génétique de la recherche biomédicale ABIRA : Comment prédire, analyser et diminuer les risques d’immunisation contre les traitements biologiques utilisés chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde ? », dénommé « Sous-étude génétique de l’étude ABIRA- N° EudraCT 2013-A01268-37 », présenté par l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) (France), représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2014-126 du 17 septembre 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale TOSCA ML28693 : étude multicentrique, en ouvert, évaluant l’efficacité, la sécurité d’emploi et la tolérance du Tocilizumab sous-cutané chez les patients naïfs de Tocilizumab atteints de polyarthrite rhumatoïde active qui présentent une réponse inadéquate à un traitement en cours par un DMARD non biologique et/ou une bioéthérapie », dénommé « Etude TOSCA ML28693 - N° EudraCT 2013-001718-14 » présente par Roche S.A.S., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2014-90 du 10 juin 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ABIRA : Comment prédire, analyser et diminuer les risques d’immunisation contre les traitements biologiques utilisés chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde », dénommé «  Etude ABIRA- N° EudraCT 2013-A01268-37 », présenté par l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) (France), représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2014-50 du 12 mars 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d’instauration du méthotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Etude VACIMRA – N° EudraCT 2013-0001937-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2014-11 du 4 février 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fichier des contacts (fichier d’adresses) du NMNM » présenté par le Musée National (« Nouveau Musée National de Monaco »)

Décision du Directeur du NMNM

Délibération n° 2013-119 du 21 octobre 2013

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude Medoc : Mucosectomie et polypectomie endoscopiques recto colique sous Clopidogrel », dénommé « Etude MEDOC – N° ANSM 2012-A01291-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-99 du 16 juillet 2013

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-RT : Etude multicentrique randomisée de non infériorité comparant une radiothérapie adaptée hypofractionnée en split course à une radiothérapie standard chez les patients âgés vulnérables avec un cancer ORL » dénommé « ELAN-RT – N° EudraCT 2012-A01423-40 »  présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du directeur du CHPG

Délibération n° 2013-98 du 16 juillet 2013

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-UNFIT : Essai randomisé multicentrique de phase III comparant le Méthotréxate au Cétuximab en traitement de 1ère ligne des cancers épidermoïdes de la tête et du cou métastatiques ou en récidive chez des patients âgés classés fragiles après évaluation gériatrique », dénommé « ELAN-UNFIT – N° EudraCT 2012-004967-38 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-97 du 16 juillet 2013

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-FIT : Essai multicentrique de phase II évaluant l’association Carboplatine, 5 Fluorouracile et Cetuximab dans les carcinomes épidermoïdes récidivants ou métastatiques de la tête et du cou chez les sujets âgés de 70 ans ou plus, classés « fit » (sans fragilité) par évaluation gériatrique ». dénommé « ELAN-FIT – N° EudraCT 2012-004443-71 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-71 du 17 juin 2013

portant avis favorable sur la demande et autorisation de transfert sur la demande vers le Canada présentées par le Centre de Recherche de l’Institut Universitaire de Gériatrie de Montréal (CRIUGM) localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier princesse Grace, relatives a la mise en œuvre du traitement automatise d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée étude MNM ayant pour objet la différenciation de la Démence à Corps Lewis de la Démence Parkinsonienne », dénommé « Etude MNM »

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-43 du 15 avril 2013

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Tours (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude ASAP portant sur la dépression du sujet âgé et plaques amyloïdes cérébrales : caractérisation par TEP au [18F] AV-45 », dénommé « Etude ASAP - N° EudraCT 2011-00184431-31 »

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-01 du 22 janvier 2013

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d’évaluer la compression pneumatique intermittente des membres inférieurs associée à la contention veineuse et au traitement anticoagulant prophylactique comparée au traitement anticoagulant seul chez les patients hospitalisés en réanimation ne présentant pas de risque hémorragique élevé, dans un essai randomisé, ouvert, multicentrique, en groupes parallèles », dénommé « CIREA2 n° ANSM 2006-08-010 »

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-164 du 17 décembre 2012

portant sur la demande d'avis et sur la demande d'autorisation de transfert de données vers les Etats-Unis d'Amérique présentées par Novella Clinical Grande-Bretagne représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à l'étude observationnelle ayant pour objet de recueillir des informations sur l'utilisation clinique en pratique réelle du cathéter Thermocool Smarttouch pour le traitement de la fibrillation auriculaire" dénommé "Etude SmartTouch - STR - 148"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-157 du 12 novembre 2012

portant avis favorable sur la demande présentée par UCB Pharma SA, localisé en Belgique, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative a la mise en œuvre  du traitement automatisé ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet de comparer l’efficacité à court et long terme du Certizumamb Pegol associé au Méthotrexate à celle de l’Adalimumab associé au méthotrexate chez des patients présentant une polyarthrite rhumatoïde modérée à sévère ne répondant pas de façon adéquate au méthotraxate", dénommée "étude RA0077 – n° Eudract 2011-002067-20"
 
Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-156 du 12 novembre 2012

portant avis favorable sur la demande présentée par UCB Pharma SA, localisé en Belgique, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicales ayant pour objet d'évaluer l'efficacité et la tolérance du Certizumamb Pegol en association au Méthotrexate pour l'induction et le maintien d'une réponse clinique dans le traitement d'adultes présentant une polyarthrite rhumatoïde active débutante n'ayant jamais reçu de traitement de fond", dénommé "Etude RA0055 - n ° Eudract 2011-001729-25"
 
Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-02 du 16 janvier 2012

portant avis favorable sur la demande présentée par Smith & Nephew Orthopaedics France SAS, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative au traitement automatisé ayant pour finalité « collecter les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet de comparer l’efficacité de deux viscosuppléments d’acide hyaluronique, DUROLANE ® (mono-injection) versus HYALGAN (trois injections), dans la gonarthrose fémoro-tibiale symptomatique dans le but de procéder à leur randomisation dans l’étude », dénommé « Protocole EC SNOF 01/2010 – ID RCB 2011-A00477-34 »
Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-01 du 16 janvier 2012

portant avis favorable sur la demande présentée par l'Institut Paoli-Calmettes, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à l'étude Aphage : étude de phase II prospective randomisée évaluant l'abord percutané et l'HépaticoGastrostomie guidée par Echo-endoscopie des voies biliaires en cas d'ictère obstructif néoplasique ou postopératoire après échec ou impossibilité de la voie rétrograde endoscopique" dénommé "protocole Aphage - ID RCB 2010-A00846-33"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2011-70 du 26 septembre 2011

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace pour Olympus France relative à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant une recherche dans le domaine de la santé dénommée "Etude Vabipro"
 
 Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2011-69 du 26 septembre 2011

>portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace pour AB Science relative à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant une recherche dans le domaine de la santé dénommée AB06012

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2011-30 du 21 mars 2011

portant avis favorable sur la demande d'avis présentée par l'Institut Paoli-Calmettes, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l'étude EMID : microscopie confocale intra-ductale et caractérisation des tumeurs des voies biliaires et du pancréas" dénommé "Procolole EMID n° EUDCRAT 2007-A01383-50"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2011-29 du 21 mars 2011

portant avis favorable sur la demande présentée par Amgen SAS France, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative au traitement automatisé ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l'étude en phase 3, multicentrique, randomisée en double aveugle, contrôlée versus placebo évaluant le Denosumab en traitement adjuvant chez des patientes présentant un cancer du sein de stade précoce à haut risque de récidive", dénommé "D-Care - protocole n° 20060359"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-49 du 6 décembre 2010

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace relative au traitement automatisé ayant pour finalité "gérer les informations médicales du patient afin d’assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG"

 Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-47 du 6 décembre 2010

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace (CHPG) relative au traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "gestion des identités et des coordonnées des personnes en relation avec le CHPG"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-46 du 6 décembre 2010

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace (CHPG) relative au traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "gestion des droits d'accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-41 du 15 novembre 2010

portant avis favorable présentée par Schering-Plough SAS, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur le traitement automatisé ayant pour finalité "Etude en ouvert évaluant l'apport du Golimumab (GLM) en sous cutané à un traitement de fond conventionnel (DMARD) chez les sujets naïfs de biothérapie souffrant de polyarthrite rhumatoïde (Parti I), suivie d'une étude randomisée évaluant l'intérêt d'une administration combinée intraveineuse et sous-cutanée de GLM pour induire et maintenir une rémission (Partie II)", dénommé "étude Go-More"
 Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-24 du 21 juin 2010

portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité "gestion des abonnés au bulletin du Musée d’Anthropologie Préhistorique" du Musée d’Anthropologie Préhistorique

Décision Ministérielle

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