Délibérations

Délibérations

Etablissements publics

Délibération n° 2018-163 du 17 octobre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Prise de commande des repas patients et accompagnants » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-161 du 17 octobre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du dossier obstétrique informatisé du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-160 du 17 octobre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la facturation des repas au self » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-141 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données cliniques des patients insuffisants respiratoires nouvellement traités par ventilation non invasive à domicile », dénommé « Cohorte VNI » présenté par la Fédération ANTADIR représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-133 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Organisation et suivi du comité de gestion des œuvres sociales » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-132 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des patients en hospitalisation soins ou traitements à domicile  » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-131 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rendez-vous patients et logistique médicale » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-130 du 19 septembre 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la crèche » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-126 du 19 septembre

portant sur la demande d’avis relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle RHAPSODY», dénommé « Etude RHAPSODY » présenté par GUIDANT Europe - BOSTON Scientific, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-110 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant la réponse clinique à 24 semaines après l’instauration d’un second anti-TNF ou du seculinumab, après l’échec d’un premier anti-TNF dans la spondylarthrite axiale », dénommé « Etude ROC-SpA » présenté par le CHU de Saint-Etienne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-109 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance de tous les sites monégasques du CHPG »  présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-108 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du questionnaire d’appréciation des séjours hospitaliers » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-107 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services de téléphonie et enregistrement de certaines communications téléphoniques » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-106 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle d’accès par badge non biométrique aux locaux Monégasques du CHPG »  présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-105 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Circuit informatisé du médicament » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-104 du 18 juillet 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des missions d’assistante sociale »  présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-089 du 20 juin 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des attributions de logement » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-088 du 20 juin 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des formations du personnel non médical » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-087 du 20 juin 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du temps de travail des personnels non médicaux » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-046 du 18 avril 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des attributions des places de parking » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-045 du 18 avril 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des admissions à la crèche » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2018-038 du 21 mars 2018

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l’apixaban contre l’aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical », dénommé « Etude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 », présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-220 du 20 décembre 2017

Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’association de cetuximab à l’afatinib en première ligne de traitement des cancers bronchiques non à petites cellules porteurs d’une mutation du récepteur à l’Epidermal Growth Factor », dénommé « IFCT-1503-ACE-Lung – IDRCB 2015-003390-15 » présenté par Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-191 du 15 novembre 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’observatoire ART consistant en un recueil prospectif et continu de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par anti-TNF pour une polyarthrite rhumatoïde », dénommé   Observatoire ART », présenté par la Société Française de Rhumatologie, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-190 du 15 novembre 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’existence d’une corrélation entre la TEP-TDM au 18F-FDG et l’IRM de diffusion dans l’évaluation de la réponse thérapeutique précoce des lymphomes malins non hodgkiniens (LMNH)B à grandes cellules », dénommé « Etude LYMPHO D-TECT », présenté par le Centre Antoine Lacassagne, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-171 du 25 octobre 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet l’évaluation multicentrique de l’utilisation et de l’interprétation des dosages de protéine S100B chez les patients des urgences se présentant pour un traumatisme crânien léger », dénommé « Etude PROMETHEE– n° EudraCT : 2016-A00901-50 », présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-170 du 25 octobre 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l’intérêt du maintien d’un traitement anti-inflammatoire non stéroïdien chez les patients atteints de SpondylarThrite ankylOsante et traités par anti-TNFα pour prévenir la Progression des lésions radiologiques »,dénommé « Etude STOP – n° EudraCT : 2015-002004-63 », présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-077 du 17 mai 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d’évaluer la tDCS comme traitement complémentaire des symptômes persistants de schizophrénie (SCH) », dénommé « Etude STIMZO » présenté par les Hospices Civils de Lyon, représentés en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-035 du 15 mars 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d’une étude multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée versus placebo, d’évaluer la sécurité d’emploi, la tolérance et l’efficacité jusqu’à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d’une spondyloarthrite axiale non radiographique active », dénommé « Etude CAIN457H2315 – n° EudraCT : 2015-001106-33 » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-017 du 15 février 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Diagnostic rapide avec orientation étiologique du sepsis en réanimation par analyse de biomarqueurs sanguins », dénommé « Etude BACTI-DIAG-Réa » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-016 du 15 février 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l’étude cognitive sociale chez des patients atteints de Sclérose En Plaques, à partir d’une étude de l’exploration visuelle par électro-oculographie motrice »,dénommé « Etude EYE-SEP » présenté par l’Association de REcherche BIbliographique et Scientifique pour les Neuroscience - AREBISN, localisée en France, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2017-015 du 15 février 2017

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale randomisée contrôlée multicentrique pragmatique comparant la triple association de traitements de fond conventionnels à l’association méthotrexate et biomédicament chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde et ayant une réponse insuffisante au méthotrexate », dénommé « Etude bio3 – idrcb 2015-000863-15 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Strasbourg, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-104 du 20 juillet 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’essai clinique randomisé en double aveugle sur l’efficacité de la stimulation Transcrânienne en courant direct (tDCS) sur la réduction de la consommation d’alcool chez des patients non abstinents souffrant d’un trouble de l’usage d’alcool », dénommé « Etude REDSTIM – n° ID RCB : 2015-A00576-43 »,présenté par le Docteur TROJAK, du Centre de Psychiatrie et d’Addictologie du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon promoteur de l’étude, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-99 du 20 juillet 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet d’évaluer l’efficacité des prothèses métalliques couvertes en «  diabolo » dans le traitement de la nécrose d’origine pancréatique : essai «  DIABOLOPIG » », dénommé « Etude DIABOLOPIG – Réf : 15-PP-01 », présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice,représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-94 du 20 juillet 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle GROG : Constitution d’une base de données clinique française & européenne des cancers du rectum pris en charge par chirurgie robotisée », dénommé « Etude GROG »,présenté par l’Institut Régional du Cancer Val d’Aurelle (France) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-82 du 15 Juin 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l’évaluation du processus d’empathie, à partir d’une étude par électro-oculographie motrice de l’exploration picturale », dénommé « EYE-EMPATH », présenté par l’Association de REcherche Bibliographique et Scientifique pour les Neurosciences (AREBISN), représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-51 du 20 avril 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patientes ayant consenti à participer à la recherche biomédicale PAOLA-1 : Etude de phase III, multicentrique, randomisée, en double aveugle, comparant Olaparib vs Placebo chez des patientes présentant un cancer avancé de l’ovaire, des trompes de Fallope ou du péritoine de stade FIGO IIIB-IV, séreux ou endométrioïde de haut grade, traitées en première ligne par chimiothérapie associant un sel de platine et un taxane avec le bevacizumab pendant la chimiothérapie puis en entretien », dénommé « Etude PAOLA-1 – n° EudraCT : 2014-004027-52 » présenté par ASCOPharm Gr NOVASCO  (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-44 du 16 mars 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants HEMO-POUDRE : une poudre hémostatique peut-être être un traitement de première intention de l’hémorragie digestive haute en situation d’urgence ? Etude prospective multicentrique pilote », dénommé « Etude HEMO-POUDRE n° ID RCB : 2014-A01927-40 », présenté par la Société Française d’Endoscopie Digestive,représente en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2016-32 du 16 mars 2016

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d’une étude de phase IIIB, randomisée, en double aveugle, d’évaluer l’efficacité et la sécurité d’emploi de l’Abatecept en injection sous-cutanée en combinaison avec du Methotrexate comparé au Methotrexate en monothérapie chez l’adulte présentant une polyarthrite rhumatoïde précoce naïf de Methotrexate sur l’obtention de la rémission clinique », dénommé « Etude IM101-550 - N°EudraCT 2015-001275-50 » présenté par Bristol-Myers Squibb International Corporation, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-122 du 16 décembre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche ayant pour objet d’évaluer l’efficacité de thérapies ciblées dans le cancer du rein et les analyses de marqueurs prédictifs et pronostiques », dénommé « Etude RCC – réf. 13-19 », présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-98 du 4 novembre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie Electronique Professionnelle du CHPG » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-97 du 4 novembre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Comparaison de la réponse humorale aux  vaccins anti-pneumococciques conjugué et polysaccharidique chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde débutant un traitement par abatacept », dénommé « Etude VACINA - N° EudraCT 2014-002523-99 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-94 du 21 octobre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ALCHEMIST : ALdosterone antagonist Chronic HEModialysis Interventional Survival Trial »,  dénommé « Etude ALCHEMIST – n° EudraCT : 2012-002856-18 » présentée par le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-93 du 21 octobre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des dossiers donneurs et receveurs de sang de l’établissement de transfusion sanguine » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-82 du 16 septembre 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des Retraites » présente par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-69 du 15 juillet 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale MITO-16 : Essai randomisé, multicentrique de phase III, comparant une deuxième ligne de chimiothérapie avec ou sans bevacizumab chez des patientes atteintes d’un adénocarcinome de l’ovaire en rechute sensible au platine, ayant reçu du bevacizumab en première ligne », présenté par l’Unité essais cliniques de l’Istituto Nazionale Tumori (Institut National du Cancer) de Naples (Italie), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-29 du 18 mars 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet de comparer 3 modalités d’imagerie par tomographie d’émission de positons (TEP) disponibles en routine clinique pour la détection des localisations tumorales pulmonaires et de l’abdomen supérieur : la synchronisation respiratoire sur l’inspiration et l’expiration maximale (Gated-R), l’apnée prolongée (A) et la synchronisation respiratoire a posteriori basée sur l’amplitude (HD-CHEST) », dénommé « Etude GATING – Réf. 13-12 » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2015-27 du 18 mars 2015

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients participants à la recherche en soins courants ayant pour objectif de mettre en place une procédure incitative multiple facettes pour la vaccination antipneumococcique aux urgences », dénommé « Etude IMPROVED – ID RCB/ 2013-A00943-42 » présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2014-165 du 11 décembre 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale RELAX : étude en ouvert, multicentrique, prospective, randomisée pour évaluer l’efficacité de Sérélaxine comparée au traitement standard de référence chez des patients atteints d’insuffisance cardiaque aigûe », dénommé « Etude RELAX – CRLX030A3301 - N° EudraCT 2013-002513-35 » présenté par Novartis Pharma A.G., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG - JO du 22 mai 2015 
Décision du Directeur du CHPG - JO du 20 mars 2015

Délibération n° 2014-164 du 12 novembre 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des ressources humaines et paie » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2014-142 du 8 octobre 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la sous-étude génétique de la recherche biomédicale ABIRA : Comment prédire, analyser et diminuer les risques d’immunisation contre les traitements biologiques utilisés chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde ? », dénommé « Sous-étude génétique de l’étude ABIRA- N° EudraCT 2013-A01268-37 », présenté par l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) (France), représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur Général du CHPG

Délibération n° 2014-126 du 17 septembre 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale TOSCA ML28693 : étude multicentrique, en ouvert, évaluant l’efficacité, la sécurité d’emploi et la tolérance du Tocilizumab sous-cutané chez les patients naïfs de Tocilizumab atteints de polyarthrite rhumatoïde active qui présentent une réponse inadéquate à un traitement en cours par un DMARD non biologique et/ou une bioéthérapie », dénommé « Etude TOSCA ML28693 - N° EudraCT 2013-001718-14 » présente par Roche S.A.S., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2014-90 du 10 juin 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ABIRA : Comment prédire, analyser et diminuer les risques d’immunisation contre les traitements biologiques utilisés chez les patients atteints de polyarthrite rhumatoïde », dénommé «  Etude ABIRA- N° EudraCT 2013-A01268-37 », présenté par l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) (France), représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2014-50 du 12 mars 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d’instauration du méthotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Etude VACIMRA – N° EudraCT 2013-0001937-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2014-11 du 4 février 2014

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fichier des contacts (fichier d’adresses) du NMNM » présenté par le Musée National (« Nouveau Musée National de Monaco »)

Décision du Directeur du NMNM

Délibération n° 2013-119 du 21 octobre 2013

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude Medoc : Mucosectomie et polypectomie endoscopiques recto colique sous Clopidogrel », dénommé « Etude MEDOC – N° ANSM 2012-A01291-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-99 du 16 juillet 2013

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-RT : Etude multicentrique randomisée de non infériorité comparant une radiothérapie adaptée hypofractionnée en split course à une radiothérapie standard chez les patients âgés vulnérables avec un cancer ORL » dénommé « ELAN-RT – N° EudraCT 2012-A01423-40 »  présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du directeur du CHPG

Délibération n° 2013-98 du 16 juillet 2013

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-UNFIT : Essai randomisé multicentrique de phase III comparant le Méthotréxate au Cétuximab en traitement de 1ère ligne des cancers épidermoïdes de la tête et du cou métastatiques ou en récidive chez des patients âgés classés fragiles après évaluation gériatrique », dénommé « ELAN-UNFIT – N° EudraCT 2012-004967-38 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-97 du 16 juillet 2013

portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-FIT : Essai multicentrique de phase II évaluant l’association Carboplatine, 5 Fluorouracile et Cetuximab dans les carcinomes épidermoïdes récidivants ou métastatiques de la tête et du cou chez les sujets âgés de 70 ans ou plus, classés « fit » (sans fragilité) par évaluation gériatrique ». dénommé « ELAN-FIT – N° EudraCT 2012-004443-71 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-71 du 17 juin 2013

portant avis favorable sur la demande et autorisation de transfert sur la demande vers le Canada présentées par le Centre de Recherche de l’Institut Universitaire de Gériatrie de Montréal (CRIUGM) localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier princesse Grace, relatives a la mise en œuvre du traitement automatise d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée étude MNM ayant pour objet la différenciation de la Démence à Corps Lewis de la Démence Parkinsonienne », dénommé « Etude MNM »

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-43 du 15 avril 2013

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Tours (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude ASAP portant sur la dépression du sujet âgé et plaques amyloïdes cérébrales : caractérisation par TEP au [18F] AV-45 », dénommé « Etude ASAP - N° EudraCT 2011-00184431-31 »

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2013-01 du 22 janvier 2013

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d’évaluer la compression pneumatique intermittente des membres inférieurs associée à la contention veineuse et au traitement anticoagulant prophylactique comparée au traitement anticoagulant seul chez les patients hospitalisés en réanimation ne présentant pas de risque hémorragique élevé, dans un essai randomisé, ouvert, multicentrique, en groupes parallèles », dénommé « CIREA2 n° ANSM 2006-08-010 »

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-164 du 17 décembre 2012

portant sur la demande d'avis et sur la demande d'autorisation de transfert de données vers les Etats-Unis d'Amérique présentées par Novella Clinical Grande-Bretagne représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à l'étude observationnelle ayant pour objet de recueillir des informations sur l'utilisation clinique en pratique réelle du cathéter Thermocool Smarttouch pour le traitement de la fibrillation auriculaire" dénommé "Etude SmartTouch - STR - 148"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-157 du 12 novembre 2012

portant avis favorable sur la demande présentée par UCB Pharma SA, localisé en Belgique, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative a la mise en œuvre  du traitement automatisé ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet de comparer l’efficacité à court et long terme du Certizumamb Pegol associé au Méthotrexate à celle de l’Adalimumab associé au méthotrexate chez des patients présentant une polyarthrite rhumatoïde modérée à sévère ne répondant pas de façon adéquate au méthotraxate", dénommée "étude RA0077 – n° Eudract 2011-002067-20"
 
Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-156 du 12 novembre 2012

portant avis favorable sur la demande présentée par UCB Pharma SA, localisé en Belgique, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicales ayant pour objet d'évaluer l'efficacité et la tolérance du Certizumamb Pegol en association au Méthotrexate pour l'induction et le maintien d'une réponse clinique dans le traitement d'adultes présentant une polyarthrite rhumatoïde active débutante n'ayant jamais reçu de traitement de fond", dénommé "Etude RA0055 - n ° Eudract 2011-001729-25"
 
Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-02 du 16 janvier 2012

portant avis favorable sur la demande présentée par Smith & Nephew Orthopaedics France SAS, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative au traitement automatisé ayant pour finalité « collecter les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet de comparer l’efficacité de deux viscosuppléments d’acide hyaluronique, DUROLANE ® (mono-injection) versus HYALGAN (trois injections), dans la gonarthrose fémoro-tibiale symptomatique dans le but de procéder à leur randomisation dans l’étude », dénommé « Protocole EC SNOF 01/2010 – ID RCB 2011-A00477-34 »
 
Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2012-01 du 16 janvier 2012

portant avis favorable sur la demande présentée par l'Institut Paoli-Calmettes, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à l'étude Aphage : étude de phase II prospective randomisée évaluant l'abord percutané et l'HépaticoGastrostomie guidée par Echo-endoscopie des voies biliaires en cas d'ictère obstructif néoplasique ou postopératoire après échec ou impossibilité de la voie rétrograde endoscopique" dénommé "protocole Aphage - ID RCB 2010-A00846-33"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2011-70 du 26 septembre 2011

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace pour Olympus France relative à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant une recherche dans le domaine de la santé dénommée "Etude Vabipro"
 
 Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2011-69 du 26 septembre 2011

>portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace pour AB Science relative à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant une recherche dans le domaine de la santé dénommée AB06012

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2011-30 du 21 mars 2011

portant avis favorable sur la demande d'avis présentée par l'Institut Paoli-Calmettes, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l'étude EMID : microscopie confocale intra-ductale et caractérisation des tumeurs des voies biliaires et du pancréas" dénommé "Procolole EMID n° EUDCRAT 2007-A01383-50"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2011-29 du 21 mars 2011

portant avis favorable sur la demande présentée par Amgen SAS France, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, relative au traitement automatisé ayant pour finalité "collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l'étude en phase 3, multicentrique, randomisée en double aveugle, contrôlée versus placebo évaluant le Denosumab en traitement adjuvant chez des patientes présentant un cancer du sein de stade précoce à haut risque de récidive", dénommé "D-Care - protocole n° 20060359"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-49 du 6 décembre 2010

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace relative au traitement automatisé ayant pour finalité "gérer les informations médicales du patient afin d’assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG"

 Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-47 du 6 décembre 2010

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace (CHPG) relative au traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "gestion des identités et des coordonnées des personnes en relation avec le CHPG"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-46 du 6 décembre 2010

portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace (CHPG) relative au traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité "gestion des droits d'accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG"

Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-41 du 15 novembre 2010

portant avis favorable présentée par Schering-Plough SAS, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur le traitement automatisé ayant pour finalité "Etude en ouvert évaluant l'apport du Golimumab (GLM) en sous cutané à un traitement de fond conventionnel (DMARD) chez les sujets naïfs de biothérapie souffrant de polyarthrite rhumatoïde (Parti I), suivie d'une étude randomisée évaluant l'intérêt d'une administration combinée intraveineuse et sous-cutanée de GLM pour induire et maintenir une rémission (Partie II)", dénommé "étude Go-More"
 
Décision du Directeur du CHPG

Délibération n° 2010-24 du 21 juin 2010

portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité "gestion des abonnés au bulletin du Musée d’Anthropologie Préhistorique" du Musée d’Anthropologie Préhistorique

Décision Ministérielle